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Marques déposées par ICI CHEMICALS & POLYMERS LIMITED (Société de droit britannique
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ACCENT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ACCENT
ICI CHEMICALS & POLYMERS LIMITED (Société de droit britannique)

Numéro de dépôt :
96638067
Date de dépôt :
08/08/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/08/2006

Présentation de la marque ACCENT

Déposée le 8 août 1996 par ICI CHEMICALS & POLYMERS LIMITED (Société de droit britannique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ACCENT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-37 du 13 septembre 1996.

Le déposant est ICI CHEMICALS & POLYMERS LIMITED (Société de droit britannique), domicilié(e) The Heath, Runcorn Cheshire WA7 4QF ROYAUME-UNI - Royaume-Uni.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ORES S.A. - France.

La marque ACCENT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96638067.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ACCENT est expirée depuis le 8 août 2006.

ICI CHEMICALS & POLYMERS LIMITED (Société de droit britannique a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , PERMINAL , MERESPEC , ZYEX , GALZAMINE , CARBO FLO , CARBONEX


ICI CHEMICALS & POLYMERS LIMITED (Société de droit britannique) - The Heath, Runcorn Cheshire WA7 4QF ROYAUME-UNI - Royaume-Uni


CABINET ORES S.A. - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-03

Publication - Publication le 13 sept. 1996 au BOPI 1996-37

Inscription le 26 mai 2009 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne n°498385 - Publication le 26 juin 2009 au BOPI 2009-05-26

Produits chimiques destinés au traitement de l'effluent